Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un citoyen qui propose un procédé pour accélérer les communications avec les armées et fait hommage des Droits de l’Homme en très petits caractères, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement de son mari, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire) qui informe de la découverte d’argenterie chez la citoyenne Tonduré, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire)...

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la proposition présentée par un membre d'unifier les secours provisoires accordés aux blessés ou aux familles des décédés au combat, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la proposition présentée par un m...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Jean, faisant hommage d'un discours honorant la mémoire de Fabre, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Jean, faisant hommage d'un discours ...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu qui envoie un mémoire justificatif de sa conduite révolutionnaire, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu qui envoie un mémoire justifica...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...

Renvoi aux comités de salut public et de marine d'une demande d’étudier les moyens de rendre une prompte justice concernant le jugement des prises, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1976

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi aux comités de salut public et de marine d'une demande d’ét...

Renvoi au comité d'instruction publique du discours présenté par le citoyen Delage sur les avantages de l'émulation dans l'ordre social, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'instruction publique du discours présenté par le citoyen Delage sur les avantages...

Députation de la société populaire de Reims qui félicite la Convention sur son décret qui proclame l'existence de l'Être Suprême et réponse du Président, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or, Claude Antoine

January 1972

Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude Antoine. Députation de la société populaire de Re...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Privas (Ardèche) qui fait l'éloge du représentant Guyardin, en mission dans le département, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Privas (Ardèche) qui fait l...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui demande que le tribunal révolutionnaire soit maintenu dans ses fonctions, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui d...

Renvoi au comité de salut public du discours de la députation de la société populaire d’Emile (Seine-et-Oise) qui fait des propositions pour organiser la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public du discours de la députation de la société populaire d’Emile (Seine...

Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Bontemps, qui demande la décision de la Convention sur une affaire la concernant, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Bontemps, qui demande la décision de ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Florac qui félicite la Convention et qui propose des mesures pour assurer une juste répartition de la prochaine récolte, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Florac qui félicite la Conv...

Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement de son mari, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire) qui informe de la découverte d’argenterie chez la citoyenne Tonduré, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire)...

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la proposition présentée par un membre d'unifier les secours provisoires accordés aux blessés ou aux familles des décédés au combat, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la proposition présentée par un m...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Jean, faisant hommage d'un discours honorant la mémoire de Fabre, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Jean, faisant hommage d'un discours ...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu qui envoie un mémoire justificatif de sa conduite révolutionnaire, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu qui envoie un mémoire justifica...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...

Renvoi aux comités de salut public et de marine d'une demande d’étudier les moyens de rendre une prompte justice concernant le jugement des prises, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1976

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi aux comités de salut public et de marine d'une demande d’ét...

Renvoi au comité d'instruction publique du discours présenté par le citoyen Delage sur les avantages de l'émulation dans l'ordre social, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'instruction publique du discours présenté par le citoyen Delage sur les avantages...

Députation de la société populaire de Reims qui félicite la Convention sur son décret qui proclame l'existence de l'Être Suprême et réponse du Président, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or, Claude Antoine

January 1972

Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude Antoine. Députation de la société populaire de Re...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Privas (Ardèche) qui fait l'éloge du représentant Guyardin, en mission dans le département, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Privas (Ardèche) qui fait l...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui demande que le tribunal révolutionnaire soit maintenu dans ses fonctions, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui d...

Renvoi au comité de salut public du discours de la députation de la société populaire d’Emile (Seine-et-Oise) qui fait des propositions pour organiser la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public du discours de la députation de la société populaire d’Emile (Seine...

Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Bontemps, qui demande la décision de la Convention sur une affaire la concernant, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Bontemps, qui demande la décision de ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Florac qui félicite la Convention et qui propose des mesures pour assurer une juste répartition de la prochaine récolte, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Florac qui félicite la Conv...

Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement de son mari, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire) qui informe de la découverte d’argenterie chez la citoyenne Tonduré, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire)...

Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un citoyen qui propose un procédé pour accélérer les communications avec les armées et fait hommage des Droits de l’Homme en très petits caractères, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Abstract

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Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un citoyen qui propose un procédé pour accélérer les communications avec les armées et fait hommage des Droits de l’Homme en très petits caractères, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

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