Renvoi au comité des finances de l'état des adjudications d'immeubles confisqués envoyés par les administrateurs du département de Saône-et-Loire, en annexe de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 545
Renvoi au comité des finances de l'adresse des administrateurs du district de Dol qui font part de l...
Annonce des sommes présentes dans les caisses de la trésorerie nationale au 1er prairial, en annexe ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui d...
Renvoi au comité des finances l'annonce du rapport sur l'exécutions des lois rédigé par les commissa...
Renvoi au comité des finances de l'adresse des administrateurs du district de Tulle qui envoient l'i...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section des Amis de la Patrie, qui félicite la Conv...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 3 prairial, en annexe de la séanc...
Renvoi au comité des examens des comptes du rapport des commissaires de la comptabilité sur le prieu...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Commune-la-Montagne, qui félicite la Convention, en a...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition d'un membre de la commission...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qu...
Renvoi au comité de législation de l'adresse du tribunal du département de la Mayenne, qui demande d...
Renvoi au comité des Finances de la lettre du citoyen Richard, envoyée par l'administration du dépar...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Renvoi au comité d'aliénation et des domaines nationaux de l'état des ventes d'immeubles d'émigrés e...
Renvoi au comité des finances de l'adresse des administrateurs du district de Dol qui font part de l...
Annonce des sommes présentes dans les caisses de la trésorerie nationale au 1er prairial, en annexe ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui d...
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