Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Loison relative à une acquisition de terrain, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au combat de la frégate La Pomone et tableau des prises, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la location de la ferme de Plonich-les-Fressis (Pas-de-Calais), lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la loca...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des citoyens Lefrancq, qui se plaignent d'un jugement du département des Ardennes, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Lecointre (de Versailles), sur la pétition des habitants de Guignes-Libre relative à Bernard et sa femme, réputés émigrés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Le Cointre, Laurent

January 1972

Le Cointre Laurent. Rapport, présenté par Lecointre (de Versailles), sur la pétition des habitants d...

Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du citoyen Betuit, complice des Vendéens, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

Villers, François Toussaint

January 1972

Villers François Toussaint. Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition de la citoyenne Petignaud, veuve Noualhier, qui demande la mainlevée du séquestre apposé sur ses meubles et effets, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la p...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1971

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relati...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...

Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette, au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Loison relative à une acquisition de terrain, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette, au nom des comités d'alié...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au combat de la frégate La Pomone et tableau des prises, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la location de la ferme de Plonich-les-Fressis (Pas-de-Calais), lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la loca...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des citoyens Lefrancq, qui se plaignent d'un jugement du département des Ardennes, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Lecointre (de Versailles), sur la pétition des habitants de Guignes-Libre relative à Bernard et sa femme, réputés émigrés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Le Cointre, Laurent

January 1972

Le Cointre Laurent. Rapport, présenté par Lecointre (de Versailles), sur la pétition des habitants d...

Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du citoyen Betuit, complice des Vendéens, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

Villers, François Toussaint

January 1972

Villers François Toussaint. Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition de la citoyenne Petignaud, veuve Noualhier, qui demande la mainlevée du séquestre apposé sur ses meubles et effets, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la p...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1971

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relati...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...

Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette, au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Loison relative à une acquisition de terrain, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette, au nom des comités d'alié...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au combat de la frégate La Pomone et tableau des prises, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Loison relative à une acquisition de terrain, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Abstract

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Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Loison relative à une acquisition de terrain, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

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