Renvoi au comité d'instruction publique du tableau des effets d'or, d'argent et autres matières présentés par la section de la Maison Commune de Paris, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) pp. 598-599
Renvoi au comité de salut public des deux cavaliers jacobins présentés par la section de l'Unité (Pa...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention de la commune de Paris au 2 pr...
Députation de la section de l'Unité (Paris) qui s'indigne de la nouvelles des attentats contre les r...
Renvoi au comité d'instruction publique du discours fait par la société des Hommes Révolutionnaires ...
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition d'une société philanthropique et patriotique ...
Renvoi au comité d'instruction publique du projet du citoyen Friguet pour la salubrité de l’air et d...
Renvoi au comité d'instruction publique du récit d'une fête pour le temple de la Raison dans le dist...
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Pinart, de la section de Marat (Paris...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage des citoyens Boisseau et Silvas de la suite des...
Renvoi au comité d'instruction publique du discours que le citoyen Closquinet a prononcé dans l'asse...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Gentot, qui offre à la Convention pl...
Renvoi au comité des secours de la pétition des épouses des canonniers du 2e bataillon de Paris, qui...
Députation de la section du Bon Conseil (Paris) qui félicite la Convention sur son décret du 18 flor...
Renvoi au comité des secours de la pétition des citoyennes de la section du Panthéon et Mutius Scévo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de...
Renvoi au comité de salut public des deux cavaliers jacobins présentés par la section de l'Unité (Pa...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention de la commune de Paris au 2 pr...
Députation de la section de l'Unité (Paris) qui s'indigne de la nouvelles des attentats contre les r...
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