Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (Dordogne) qui fait part des dons faits pour la patrie, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 23
Renvoi à la commission des domaines nationaux du don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen G...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la société populaire de Thorame-Basse (Basses-Alpes) q...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Uzès-la-Montagne (Gard) qui ...
Adresse de la société populaire de Trévoux qui félicite la Convention et fait part des dons fournis ...
Adresse de la société populaire de Saint-Privat (Dordogne) qui félicite la Convention d'avoir découv...
Adresse de la société populaire de Chaudesaigues, district de Saint-Flour, qui félicite la Conventio...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Montguyon (Cha...
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mo...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montag...
Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Cou...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du district de Saint-Pol sur la vente de ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres d'un don de la société populaire de Beauvais, lors d...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Niort qui an...
Renvoi à la commission des travaux publics de l'adresse de la société populaire de Barbonne (Marne) ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Roanne, lors...
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