Collot d'Herbois Jean-Marie. Rapport, présenté par Collot-d'Herbois au nom des comités de salut public, des finances et de liquidation, relatif aux pensions des officiers et soldats suisses licenciés, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) pp. 32-33
Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...
Louvet (de la Somme). Rapport, présenté par Louvet de la Somme au nom du comité de Législation, conc...
Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Décret, présenté par Collot-d'Herbois au nom des comités de salut publi...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et p...
Collombel Pierre. Décret, présenté par Collombel au nom des comités des secours publics et des finan...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...
Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pens...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, prorogeant la loi d...
Barrère de Vieuzac Bertrand, Gillet Pierre Mathurin. Rapport, présenté par Barère au nom du comité d...
Pottier Charles Albert. Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à l'a...
Eschasseriaux (Jeune) René. Rapport présenté par Eschasseriaux jeune, au nom du comité de liquidatio...
Eschasseriaux (Jeune) René. Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de salut public e...
Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...
Louvet (de la Somme). Rapport, présenté par Louvet de la Somme au nom du comité de Législation, conc...
Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Décret, présenté par Collot-d'Herbois au nom des comités de salut publi...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et p...
Collombel Pierre. Décret, présenté par Collombel au nom des comités des secours publics et des finan...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...
Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pens...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, prorogeant la loi d...
Barrère de Vieuzac Bertrand, Gillet Pierre Mathurin. Rapport, présenté par Barère au nom du comité d...
Pottier Charles Albert. Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à l'a...
Eschasseriaux (Jeune) René. Rapport présenté par Eschasseriaux jeune, au nom du comité de liquidatio...
Eschasseriaux (Jeune) René. Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de salut public e...
Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...
Louvet (de la Somme). Rapport, présenté par Louvet de la Somme au nom du comité de Législation, conc...
Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...