Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant un bureau de la poste à Yvot-le-Pré, district d'Aubigny, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 39
Collombel Pierre. Décret, présenté par Collombel au nom des comités des secours publics et des finan...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui reti...
Monnot Jacques François Charles. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Monnot au nom du comit...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui inde...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordan...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, maintena...
Monnot Jacques François Charles. Décret établissant des bureaux de postes dans différentes communes ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnan...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation et des secours...
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