Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qui fait l'éloge du représentant Faure et annonce des dons, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qu...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (Vendée) qui annonce avoir déposé des dons en argent provenant de l'église de la commune et des habits, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (V...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Annecy (Mont-Blanc) faisant l'éloge du représentant Albitte, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Annecy (Mont-Blanc) faisant ...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (Dordogne) qui fait part des dons faits pour la patrie, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montagne-sur-Mer qui annoncent l'envoi de 2385 marc en argent, vermeil et or provenant des églises du district, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montag...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui demande une indemnité pour les subsistances dont elle s'est privée en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui ...

Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de l'adresse de la société populaire de Mont-sur-Sioule (Allier) qui annonce d'avoir armé et équipé un cavalier, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de l'adresse de la société populaire de Mo...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse des administrateurs du district de Libreville qui réclament des secours en grain pour le département des Ardennes, épuisé par l'approvisionnement des armées, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse des administrateurs du district de Libreville q...

Renvoi à la commission des subsistances de la pétition de la députation de la commune de Poix, district de Senlis, qui réclame des subsistances, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de la pétition de la députation de la commune de Poix, distr...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a fait passer au 1er bataillon de la Creuse 300 chemises et autres effets utiles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...

Renvoi à la commission de subsistances de la pétition de la municipalité de Coye qui se plaint de la disette de grain dans la commune et demande des secours, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission de subsistances de la pétition de la municipalité de Coye qui se plaint de la...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des habitants de la commune de Dimbach (Bas-Rhin) qui demandent que leur commune soit réunie à la France, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des habitants de la commune de Dimbach (Bas-Rhin) qui ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (Rhône) qui envoie un mémoire en réponse aux calomnies répandues contre cette commune, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (Rhô...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de l'administration du département de Saône-et-Loire qui fait passer un arrêté pour réprimer les abus dans la délivrance des passeports, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de l'administration du département de Saône-et-Loir...

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Couvin de l'envoi, à la monnaie, du reste des galons de leurs églises, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Cou...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qui fait l'éloge du représentant Faure et annonce des dons, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qu...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (Vendée) qui annonce avoir déposé des dons en argent provenant de l'église de la commune et des habits, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (V...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Annecy (Mont-Blanc) faisant l'éloge du représentant Albitte, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Annecy (Mont-Blanc) faisant ...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (Dordogne) qui fait part des dons faits pour la patrie, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montagne-sur-Mer qui annoncent l'envoi de 2385 marc en argent, vermeil et or provenant des églises du district, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montag...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui demande une indemnité pour les subsistances dont elle s'est privée en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui ...

Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de l'adresse de la société populaire de Mont-sur-Sioule (Allier) qui annonce d'avoir armé et équipé un cavalier, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de l'adresse de la société populaire de Mo...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse des administrateurs du district de Libreville qui réclament des secours en grain pour le département des Ardennes, épuisé par l'approvisionnement des armées, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse des administrateurs du district de Libreville q...

Renvoi à la commission des subsistances de la pétition de la députation de la commune de Poix, district de Senlis, qui réclame des subsistances, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de la pétition de la députation de la commune de Poix, distr...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a fait passer au 1er bataillon de la Creuse 300 chemises et autres effets utiles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...

Renvoi à la commission de subsistances de la pétition de la municipalité de Coye qui se plaint de la disette de grain dans la commune et demande des secours, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission de subsistances de la pétition de la municipalité de Coye qui se plaint de la...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des habitants de la commune de Dimbach (Bas-Rhin) qui demandent que leur commune soit réunie à la France, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des habitants de la commune de Dimbach (Bas-Rhin) qui ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (Rhône) qui envoie un mémoire en réponse aux calomnies répandues contre cette commune, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (Rhô...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de l'administration du département de Saône-et-Loire qui fait passer un arrêté pour réprimer les abus dans la délivrance des passeports, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de l'administration du département de Saône-et-Loir...

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Couvin de l'envoi, à la monnaie, du reste des galons de leurs églises, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Cou...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qui fait l'éloge du représentant Faure et annonce des dons, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qu...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (Vendée) qui annonce avoir déposé des dons en argent provenant de l'église de la commune et des habits, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (V...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Annecy (Mont-Blanc) faisant l'éloge du représentant Albitte, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Annecy (Mont-Blanc) faisant ...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

Abstract

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Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

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