Passage à l'ordre du jour, motivé sur les lois existantes, sur la pétition de la citoyenne Robillard, divorcée du citoyen Daniel, qui demande des secours, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 69
Martel, Bourdon François-Louis, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur la p...
Décret de passage à l'ordre du jour, motivé par l'existence d'un décret rendu au sujet de l'inscript...
Martel. Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’...
Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volont...
Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, conc...
Poultier d'Elmotte François Martin. Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germi...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bosman, motivé sur la loi qui charge les munici...
Passage à l’ordre du jour motivé sur les précédents décrets sur la pétition de la société populaire ...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une société populaire qui demande à être autorisée à ins...
Boussion Pierre. Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire a...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séan...
Borie Jean. Passage à l'ordre du jour sur la motion proposant des secours à accorder aux ci-devant m...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d'un membre du rapport du décret rendu sur la pétition du c...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la citoyenne Fargues, tendante à obtenir un sursis à l'...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant q...
Martel, Bourdon François-Louis, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur la p...
Décret de passage à l'ordre du jour, motivé par l'existence d'un décret rendu au sujet de l'inscript...
Martel. Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’...
Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volont...
Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, conc...
Poultier d'Elmotte François Martin. Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germi...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bosman, motivé sur la loi qui charge les munici...
Passage à l’ordre du jour motivé sur les précédents décrets sur la pétition de la société populaire ...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une société populaire qui demande à être autorisée à ins...
Boussion Pierre. Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire a...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séan...
Borie Jean. Passage à l'ordre du jour sur la motion proposant des secours à accorder aux ci-devant m...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d'un membre du rapport du décret rendu sur la pétition du c...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la citoyenne Fargues, tendante à obtenir un sursis à l'...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant q...
Martel, Bourdon François-Louis, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur la p...
Décret de passage à l'ordre du jour, motivé par l'existence d'un décret rendu au sujet de l'inscript...
Martel. Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’...