Pétition de la citoyenne Robillard, divorcée du citoyen Daniel, qui demande des secours, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 69
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens de l'armée révolutionnaire licenciés qu...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Blanchard, volontaire de la section de la ...
Renvoi au comité des finances du don d'une rente fait par le citoyen Paterne, cultivateur à Saint-Ch...
Pétition du citoyen Courroux, sellier et volontaire du 1er bataillon de l'Allier, qui demande à pass...
Dons du citoyen Peau et des citoyennes veuves Paul Bonnet et Bonnet jeune qui offrent leurs lettres ...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne abandonnée avec un enfant par l'...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Renvoi au comité d'instruction publique du don de la citoyenne Guerin-Albert, qui fait hommage d'un ...
Richaud Hyacinthe. Décret, motivé par la motion de Richaud, accordant un secours provisoire de 200 l...
Pétition du citoyen Laurent Barbier réclamant des secours lors de la séance du 29 prairial an II (17...
Don du citoyen Prost de son médaillon de la fédération de 1790, lors de la séance du 7 floréal an II...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande de la citoyenne Planche pour la libération de son ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen Gironde, émigré, par l'intermédiaire de la société...
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du citoyen Blondez qui propose de placer la fêt...
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens de l'armée révolutionnaire licenciés qu...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Blanchard, volontaire de la section de la ...
Renvoi au comité des finances du don d'une rente fait par le citoyen Paterne, cultivateur à Saint-Ch...
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