Renvoi au comité de l'examen des marchés du compte-rendu de ci-devant receveurs généraux des finances, en annexe de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 72
Renvoi au comité des finances de l'annonce de l'envoi de dons patriotiques par le président du distr...
Renvoi au comité des finances de la proposition des administrateurs du département de l'Oise qui inv...
Renvoi au comité des examens des comptes du rapport des commissaires de la comptabilité sur le prieu...
Renvoi au comité des décrets du compte rendu fait par le conseil exécutif provisoire sur l'exécution...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Gournier fils, qui fait hommage à la Conve...
Renvoi au comité de l'examen des comptes des états des comptes à la 2e quinzaine de floréal (Blois, ...
Renvoi au comité de l'examen des comptes de l'état remis au bureau de comptabilité par les commissai...
Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le minist...
Renvoi au comité des finances de l'annonce des commissaires de la section n° 5 du bureau de comptabi...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Blanchard, volontaire de la section de la ...
Renvoi au comité des finances de l'état des dons à la Convention du 19 brumaire au 1er floréal établ...
Renvoi aux comités auxquels l'examen en appartient des diverses pétitions, présentées à la barre, lo...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la motion, présentée par Bréar...
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens de l'armée révolutionnaire licenciés qu...
Arrêté du comité de salut public sur la reddition des comptes des trésoriers de régie, en annexe de ...
Renvoi au comité des finances de l'annonce de l'envoi de dons patriotiques par le président du distr...
Renvoi au comité des finances de la proposition des administrateurs du département de l'Oise qui inv...
Renvoi au comité des examens des comptes du rapport des commissaires de la comptabilité sur le prieu...
Renvoi au comité des décrets du compte rendu fait par le conseil exécutif provisoire sur l'exécution...
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