Renvoi aux comités de salut public et des ponts et chaussées de la pétition de la société populaire de Dol qui demande des secours pour réparer la digue, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 79
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Lectoure (Gers) qui fait l'...
Renvoi aux comités des finances et de salut public de l'adresse de la société populaire de la Barre ...
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens de l'armée révolutionnaire licenciés qu...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Serres qui défend les repré...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Uzès-la-Montagne (Gard) qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire de Poitiers qui demande d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Cahors qui témoigne de sa v...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Sisteron qui fait l'éloge d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vallée-Libre (Aveyron) qui ...
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de la section des Quinze-Vin...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Aigues-Vives et celle de Nîm...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Quinson (Basses-Alpes) qui ...
Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (dépa...
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Choisy-s...
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société républicaine de Poitiers qui demande l...
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