Add to ORKGRenvoi au comité de division de diverses adresses de communes qui demandent à changer leurs noms, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 91
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de la demande des citoyens de la commune de...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Coudray Saint-Germer, qui deman...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Ablo...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Celle-Guenaud (Indre-et-Loire) ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Chelles (Seine-et-Marne) qui infor...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Jean-de-Bruel (Aveyron) q...
Renvoi aux comités de salut public et des ponts et chaussées de la pétition de la société populaire ...
Renvoi aux comités de législation et d'aliénation des domaines nationaux de l'adresse des administra...
Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un table...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la société populaire de Thorame-Basse (Basses-Alpes) q...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire de Poitiers qui demande d...
Renvoi au comité de division de la demande de séparation définitive d’avec Commune-Affranchie par la...
Renvoi au Comité de division de l'adresse de la Société populaire de Châtillon, lors de la séance du...
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Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de la demande des citoyens de la commune de...
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