Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district de Bourbonne (Haute-Marne) qui donnent connaissance de dons patriotiques, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 109
Dons des administrateurs du district de Verneuil (Eure), qui sont renvoyés à l'administration des do...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l’agent national du district de Sommières (G...
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Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce de l'envoi de dons provenant des dépou...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'administration du district de Brive qui an...
Renvoi au comité des finances de l'annonce de l'envoi de dons patriotiques par le président du distr...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montag...
Renvoi au comité des finances du détails des dons patriotiques faits par les administrateurs du dist...
Renvoi au comité des domaines nationaux d'une adresse du district de Villefranche (Haute Garonne) co...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Bar-sur-Sein...
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Marennes (Charente-Maritime) qui a...
Renvoi à la commission des travaux publics de l'adresse de la société populaire de Barbonne (Marne) ...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du distric...
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