Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, concernant le paiement de la taxe dans le emprunts forcés et volontaires, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) pp. 127-128
Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payemen...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur l...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, toucha...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des Finances, sur l...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, autori...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel-Nogaret au nom des comités de salut p...
Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rela...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom des comités des Finances, de ...
Ajournement du rapport et du projet de décret présentés par Ramel au nom du comité des finances rela...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, rejeta...
Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...
Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...
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