Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la rémunération aux commandants amovibles, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 170
Ferdinand Guillemardet. Décret, présenté par le représentant Guillemardet au nom du comité de la gue...
Renvoi au comité de la guerre du don d’un ouvrage sur la géométrie pratique et les fortifications de...
Renvoi aux comités de la guerre, de la marine et de surveillance, pour en faire un rapport, des moye...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la s...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la n...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, accordan...
Don d'une décoration militaire de la part du comité de sûreté générale, lors de la séance du 3 floré...
Le Cointre Laurent, Isoré Jacques, Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret ordonnant la présentation ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret, contenu dans le rapport de Gossuin, au nom du comité Militai...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret accordant un secours au citoyen Guichot, sergent au 67e régim...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Le représentant Gossuin, au nom du comité Militaire, rend compte des...
Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par Enlart au nom des comités de salut public et de ...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Annonce du représentant Gossuin au nom du comité de la guerre, d'un ...
Cochon de Lapparent Charles. Décret, présenté par Cochon au nom du comité de la guerre, relatif aux ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Ferdinand Guillemardet. Décret, présenté par le représentant Guillemardet au nom du comité de la gue...
Renvoi au comité de la guerre du don d’un ouvrage sur la géométrie pratique et les fortifications de...
Renvoi aux comités de la guerre, de la marine et de surveillance, pour en faire un rapport, des moye...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la s...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la n...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, accordan...
Don d'une décoration militaire de la part du comité de sûreté générale, lors de la séance du 3 floré...
Le Cointre Laurent, Isoré Jacques, Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret ordonnant la présentation ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret, contenu dans le rapport de Gossuin, au nom du comité Militai...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Décret accordant un secours au citoyen Guichot, sergent au 67e régim...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Le représentant Gossuin, au nom du comité Militaire, rend compte des...
Enlart Nicolas François Marie. Décret, présenté par Enlart au nom des comités de salut public et de ...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Annonce du représentant Gossuin au nom du comité de la guerre, d'un ...
Cochon de Lapparent Charles. Décret, présenté par Cochon au nom du comité de la guerre, relatif aux ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
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