Réquisition, présentée par le comité de salut public, des artistes composant l'Institut national de Musique, en annexe de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 171
Renvoi au comité d'instruction publique du don d'un ouvrage à l'usage des fêtes nationales par les m...
Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition des employés à l’administration de l’habi...
Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les citoyens employés par la comm...
Don des artistes musiciens de l'Institut national de musique qui offrent la 2e livraison de leur ouv...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'association des artistes musiciens qui env...
Arrêté du comité de salut public sur la reddition des comptes des trésoriers de régie, en annexe de ...
Arrêté du comité de salut public sur le licenciement de l’armée révolutionnaire, en annexe de la séa...
Renvoi aux comités des secours et d'instruction publique de la pétition des organistes de Paris qui ...
Arrêté du comité de salut public statuant une mise au concours des monuments en l’honneur des événem...
Renvoi au comité de salut public d'une lettre dans laquelle on demande la déportation des ci-devant ...
Arrêté du comité de salut public en faveur des femmes et des enfants des citoyens mis en réquisition...
Arrêté du comité de salut public statuant une mise au concours de tableaux en l’honneur de la Révolu...
État des prêtres démissionnaires dans le district d'Orgelet (Jura), lors de la séance du 2 floréal a...
Résumé de la partie de séance concernant la réception d'une lettre du Lycée des Arts, lors de la séa...
Renvoi au comité de législation de la lettre du président du département du Nord sur le remplacement...
Renvoi au comité d'instruction publique du don d'un ouvrage à l'usage des fêtes nationales par les m...
Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition des employés à l’administration de l’habi...
Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les citoyens employés par la comm...
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