Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) pp. 239-240
Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyen...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...
Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...
Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...
Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...
Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la p...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de...
Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...
Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...
Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de ...
Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, concernant la pétit...
Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à ...
Villers François Toussaint. Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du...
Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyen...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...
Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...
Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...
Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...
Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la p...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de...
Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...
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Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de ...
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