Le Tourneur Etienne Francois Louis Honoré. Motion de Letourneur concernant le traitement des ex-nobles destitués par le représentant du peuple à Maubeuge, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 241
Albitte Antoine-Louis. Motion de Albitte qui demande sous quinze jours le rapport sur la translation...
Pelet Jean, Duhem Pierre-Joseph. Motions de Pelet et Duhem concernant le changement des noms des com...
Genissieu Jean Joseph Victor. Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux ...
Legendre Louis. Renvoi aux comités de la guerre et des finances, motivé par la motion de Legendre, d...
Couthon Georges Auguste. Motion, présenté par Couthon, concernant les déclarations d'état civil des ...
Legendre Louis. Motion d'ordre, présentée par Legendre, concernant la mise en liberté des citoyens T...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...
Laurent Claude Hilaire. Lettre du représentant Laurent, en mission à Maubeuge, qui témoigne du civis...
Duhem Pierre Joseph. Motion de Duhem appuyant la pétition de la citoyenne veuve Lecomte, lors de la ...
La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis de. Motion de M. La Tour-Maubourg concernant le...
Charlier Louis Joseph. Renvoi au comité de salut public de la motion d'un membre qui propose de puni...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Eymar Jean-François d'. Motions de MM. Fréteau et d'Eymar relatives ...
Albitte Antoine-Louis. Motion de Albitte qui demande sous quinze jours le rapport sur la translation...
Pelet Jean, Duhem Pierre-Joseph. Motions de Pelet et Duhem concernant le changement des noms des com...
Genissieu Jean Joseph Victor. Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux ...
Legendre Louis. Renvoi aux comités de la guerre et des finances, motivé par la motion de Legendre, d...
Couthon Georges Auguste. Motion, présenté par Couthon, concernant les déclarations d'état civil des ...
Legendre Louis. Motion d'ordre, présentée par Legendre, concernant la mise en liberté des citoyens T...
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...
Laurent Claude Hilaire. Lettre du représentant Laurent, en mission à Maubeuge, qui témoigne du civis...
Duhem Pierre Joseph. Motion de Duhem appuyant la pétition de la citoyenne veuve Lecomte, lors de la ...
La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis de. Motion de M. La Tour-Maubourg concernant le...
Charlier Louis Joseph. Renvoi au comité de salut public de la motion d'un membre qui propose de puni...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Eymar Jean-François d'. Motions de MM. Fréteau et d'Eymar relatives ...
Albitte Antoine-Louis. Motion de Albitte qui demande sous quinze jours le rapport sur la translation...
Pelet Jean, Duhem Pierre-Joseph. Motions de Pelet et Duhem concernant le changement des noms des com...
Genissieu Jean Joseph Victor. Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux ...