Legendre Louis. Renvoi aux comités de la guerre et des finances, motivé par la motion de Legendre, de la motion de Letourneur concernant le traitement des ex-nobles destitués par le représentant du peuple à Maubeuge, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 241
Legendre Louis. Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne...
Laurent Claude Hilaire. Lettre du représentant Laurent, en mission à Maubeuge, qui témoigne du civis...
Décret, motivé par la motion de Charlier, qui refuse aux fonctionnaires le droit de renoncer à leur ...
Le Tourneur Etienne Francois Louis Honoré. Motion de Letourneur concernant le traitement des ex-nobl...
Legendre Louis. Renvoi au comité de sûreté générale, motivé par la motion de Legendre, de la lettre ...
Genissieu Jean Joseph Victor. Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux ...
Duhem Pierre Joseph. Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte l...
Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation de la société montagnarde de Grandp...
Brival Jacques. Décret, motivé par la motion de Brival, autorisant le citoyen Pomoy, officier qui a ...
Renvoi à la commission de la guerre, pour fixer son poste, du cavalier armé et équipé présenté par l...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Legrand, membre du comité révolutionnaire de Provi...
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre envoyé par le ministre de la guerre concernant ...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen Bottin, ex-ministre du culte à Favières (Meurthe) qu...
Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard. Renvoi au comité de liquidation, motivé par la mot...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du don du citoyen Lafargue, militaire vétéran, qui offre ...
Legendre Louis. Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne...
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