Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui autorise le service de transport des dépêches d’Amiens, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 334
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation et des secours...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordan...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui inde...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnan...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, fixant q...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, maintena...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établiss...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui reti...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation et des secours...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordan...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui inde...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnan...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, fixant q...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
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Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation et des secours...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordan...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...