Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Décret, présenté par Rovère au nom des comités de salut public et des finances, en faveur du rapatriement de dix jeunes Irlandais, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) pp. 339-340
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Décret, présenté par Rovère au nom du comité des finances, ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, int...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...
Collombel Pierre. Décret, présenté par Collombel au nom des comités des secours publics et des finan...
Besson Alexandre. Décret, présenté par Besson au nom des comités des domaines, finances et de législ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accélérant ...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux frais d...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Renvoi aux comités des finances et des domaines de l’examen des délais prévus dans la loi du 10 frim...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Décret, présenté par Rovère au nom du comité des finances, ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, int...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...
Collombel Pierre. Décret, présenté par Collombel au nom des comités des secours publics et des finan...
Besson Alexandre. Décret, présenté par Besson au nom des comités des domaines, finances et de législ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accélérant ...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux frais d...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Renvoi aux comités des finances et des domaines de l’examen des délais prévus dans la loi du 10 frim...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...