Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Niort, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 407
Annonce de la vente d'un bien dans le district de Reims, lors de la séance du 9 floréal an II (28 av...
Annonce de la vente d'un bien dans le district de Villefranche-sur-Saône, lors de la séance du 9 flo...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Langres, lors de la séance du 4 floréal a...
Annonce de la vente de biens dans le district de Senlis, lors de la séance du 8 floréal an II (27 av...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Mirande, lors de la séance du 8 floréal a...
Annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district de Decize, lors de la séance du 8 floréal an...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Barjols (Var), lors de la séance du 8 flo...
Adresse du district et de l'agent national de Niort, qui annoncent la vente de biens d’émigrés, lors...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Nancy, lors de la séance du 9 floréal an ...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Senlis, lors de la séance du 28 floréal a...
Annonce de la vente de bien d'émigrés et de biens nationaux dans le district de Montdidier, lors de ...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Mortagne, lors de la séance du 11 floréal...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Compiègne, lors de la séance du 3 floréal...
Annonce de la vente d'un bien dans le district de Reims, lors de la séance du 9 floréal an II (28 av...
Annonce de la vente d'un bien dans le district de Villefranche-sur-Saône, lors de la séance du 9 flo...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Langres, lors de la séance du 4 floréal a...
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