Pétition de la veuve du général Lecomte, mort au camp de Famars, qui demande le paiement d'une somme de 2000 livres pour indemnités dues à son époux, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 428
Ouverture de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 fl...
État des dons du département du Bas-Rhin au 26 brumaire, lors de la séance du 9 floréal an II (28 av...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon qui informe la C...
Collombel Pierre. Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à l...
Dons de 35 livres de la part des jeunes élèves d'Elbeuf-sur-Seine, qui annoncent avoir célébrée une ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire de Poitiers qui demande d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Langlois, de Dieppe, qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Pomereau, détenu à la maison d'arrêt d...
Renvoi au comité de salut public de deux exemplaires du jugement rendu le 11 germinal au tribunal cr...
Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Pétition du citoyen Faure, volontaire du 2e bataillon de la Dordog...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Ragé, qui demande que l’état se ...
Don à la patrie du citoyen Bonnet de 3500 livres qu'il avait placées à l'emprunt volontaire, lors de...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition d'un père dont le fils est mort à Aix-la-Chapell...
Laplanche Jacques Léonard. Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation de la so...
Don du général chef de l'état major de l'Armée du Nord qui envoie les brevets et les croix de Saint ...
Ouverture de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 fl...
État des dons du département du Bas-Rhin au 26 brumaire, lors de la séance du 9 floréal an II (28 av...
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