Renvoi à la commission des émigrés et au comité de législation de l'adresse du citoyen Valton qui sollicite la révision de sa pétition, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 478
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi à la commission de commerce et approvisionnement de la pétition des citoyens de la commune de...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce du conseil général de la commune de Fon...
Renvoi à une commission de l'état général des dons envoyés par le district de Bar-sur-Aube pour les ...
Renvoi à la commission d'organisation et du mouvement des armées de terre de l'adresse des sous-offi...
Renvoi à la commission du mouvement des troupes de l'annonce fait par la section des Amis de la patr...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Chelles (Seine-et-Marne) qui infor...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Niort qui an...
Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce des administrateurs du district de ...
Renvoi au comité de sûreté générale et à la commission des émigrés de la pétition du citoyen Pierrat...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société des défenseurs des droits de l'ho...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon qui informe la C...
Le Cointre Laurent. Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en f...
Renvoi au comité de législation de la lettre du président du département du Nord sur le remplacement...
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui ...
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi à la commission de commerce et approvisionnement de la pétition des citoyens de la commune de...
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