Renvoi au comité des finances du détails des dons patriotiques faits par les administrateurs du district de Porrentury, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 482
Renvoi au comité des finances et à l'administration des domaines nationaux du tableau envoyé par l'a...
Renvoi aux comités des finances et des secours publics de la pétition du citoyen Rose Chantoiseau, q...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annonc...
Renvoi au comité des finances de l'annonce de l'envoi de dons patriotiques par le président du distr...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du don patriotique du citoyen Bellere, ex curé de Vernant...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Gignac (Hérault) qui annonce des dons pa...
Renvoi aux comités des finances et des domaines de l’examen des délais prévus dans la loi du 10 frim...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du département du Loiret qui annonce le don patriotique d...
Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du d...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du don patriotique du citoyen Marignan, de Salins, lors d...
Renvoi aux comités des finances et de liquidation de l'adresse de la société populaire d'Avert (Char...
Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le minist...
Renvoi au comité des finances de l'adresse des administrateurs du district d'Epernay qui informent d...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section des Amis de la Patrie, qui félicite la Conv...
Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des v...
Renvoi au comité des finances et à l'administration des domaines nationaux du tableau envoyé par l'a...
Renvoi aux comités des finances et des secours publics de la pétition du citoyen Rose Chantoiseau, q...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annonc...
Renvoi au comité des finances de l'annonce de l'envoi de dons patriotiques par le président du distr...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du don patriotique du citoyen Bellere, ex curé de Vernant...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Gignac (Hérault) qui annonce des dons pa...
Renvoi aux comités des finances et des domaines de l’examen des délais prévus dans la loi du 10 frim...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du département du Loiret qui annonce le don patriotique d...
Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du d...
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