Roger Ducos. Motion de Ducos qui propose de passer à l'ordre du jour sur la motion de Battelier, demandant les secours pour les citoyens victimes d'un incendie à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 522
Roger Ducos. Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition ...
Thuriot Jacques Alexis. Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le ret...
Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques. Motion de Bréard qui demande de se prononcer contre le...
Thuriot Jacques Alexis. Motion de Thuriot qui appuie la motion de Battelier et demande des prompts s...
Battelier Jean César. Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant du secours à plusieurs mères de famill...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...
Renvoi à la commission des secours publics, motivé par la motion de Ducos, des lettres de l'agent na...
Thuriot Jacques Alexis. Décret, motivé par les motions de Battelier et Thuriot, qui autorise à verse...
Roger Ducos. Motion du représentant Ducos qui dénonce les abus qui ont eu lieu dans les commission e...
François Landry-François-Adrien. Motion de François sur la pétition des habitants d'Albert (Somme), ...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion du représentant Ducos, accordant au citoyen Fristot, canon...
Roger Ducos. Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la c...
Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît, Servière Laurent. Motion demandant décret au comité de sû...
Thuriot Jacques Alexis. Motion demandant de suspendre l’exécution du jugement du tribunal de police ...
Roger Ducos. Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition ...
Thuriot Jacques Alexis. Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le ret...
Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques. Motion de Bréard qui demande de se prononcer contre le...
Thuriot Jacques Alexis. Motion de Thuriot qui appuie la motion de Battelier et demande des prompts s...
Battelier Jean César. Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant du secours à plusieurs mères de famill...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...
Renvoi à la commission des secours publics, motivé par la motion de Ducos, des lettres de l'agent na...
Thuriot Jacques Alexis. Décret, motivé par les motions de Battelier et Thuriot, qui autorise à verse...
Roger Ducos. Motion du représentant Ducos qui dénonce les abus qui ont eu lieu dans les commission e...
François Landry-François-Adrien. Motion de François sur la pétition des habitants d'Albert (Somme), ...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion du représentant Ducos, accordant au citoyen Fristot, canon...
Roger Ducos. Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la c...
Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît, Servière Laurent. Motion demandant décret au comité de sû...
Thuriot Jacques Alexis. Motion demandant de suspendre l’exécution du jugement du tribunal de police ...
Roger Ducos. Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition ...
Thuriot Jacques Alexis. Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le ret...
Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques. Motion de Bréard qui demande de se prononcer contre le...