Paoli Charlotte. La reconstruction à l’identique après sinistre, un droit législatif incertain. In: Droit et Ville, tome 65, 2008. Colloque : La réhabilitation des sites pollués : erreurs du passé, enjeux du futur, balbutiements du droit (Aix-en-Provence, 8 décembre 2006) pp. 23-129
Tanguy Y. Inconstructibilité dans la bande littorale des 100 mètres : la jurisprudence du Tribunal a...
Le Coq Vincent. Le projet de développement durable de la ville. Recul du droit public ou mutation de...
Bouyssou Fernand. Naissance du droit de l’urbanisme. À propos d’un livre récent. In: Droit et Ville,...
Hocreitère Patrick. La reconstruction des bâtiments détruits après sinistre. In: Droit et Ville, tom...
Lambert-Habib Marie-Laure. L'après Métaleurop : l’effritement des ambitions initiales de la loi Bach...
Olagnier Paul. Le point sur l’obligation de dépolluer et ses évolutions envisageables. In: Droit et ...
Churet Mélanie. Sites pollués et santé publique : des réponses hétérogènes pour des sites comparable...
Mascala Corinne. Présentation générale de la responsabilité pénale des constructeurs. In: Droit et V...
Planchet Pascal. L’instruction des autorisations d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 64, 2007. Col...
Piron Olivier. Droit et renouvellement urbain. In: Droit et Ville, tome 55, 2003. Journée d'étude : ...
Moudenc Jean-Luc. Le rôle des autorités régulatrices des transports dans les prévisions et les règle...
Groslière Jean-Claude. Bail à construction. Régime. Revision de la redevance. In: Droit et Ville, to...
Le Centre de recherche Droit et Territoire de l’université de Reims Champagne-Ardenne organise, en p...
Gaudron Virginie. L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme français : présentation ra...
Cornille Patrice. Droits de préemption et stratégies après la loi SRU. In: Droit et Ville, tome 54, ...
Tanguy Y. Inconstructibilité dans la bande littorale des 100 mètres : la jurisprudence du Tribunal a...
Le Coq Vincent. Le projet de développement durable de la ville. Recul du droit public ou mutation de...
Bouyssou Fernand. Naissance du droit de l’urbanisme. À propos d’un livre récent. In: Droit et Ville,...
Hocreitère Patrick. La reconstruction des bâtiments détruits après sinistre. In: Droit et Ville, tom...
Lambert-Habib Marie-Laure. L'après Métaleurop : l’effritement des ambitions initiales de la loi Bach...
Olagnier Paul. Le point sur l’obligation de dépolluer et ses évolutions envisageables. In: Droit et ...
Churet Mélanie. Sites pollués et santé publique : des réponses hétérogènes pour des sites comparable...
Mascala Corinne. Présentation générale de la responsabilité pénale des constructeurs. In: Droit et V...
Planchet Pascal. L’instruction des autorisations d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 64, 2007. Col...
Piron Olivier. Droit et renouvellement urbain. In: Droit et Ville, tome 55, 2003. Journée d'étude : ...
Moudenc Jean-Luc. Le rôle des autorités régulatrices des transports dans les prévisions et les règle...
Groslière Jean-Claude. Bail à construction. Régime. Revision de la redevance. In: Droit et Ville, to...
Le Centre de recherche Droit et Territoire de l’université de Reims Champagne-Ardenne organise, en p...
Gaudron Virginie. L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme français : présentation ra...
Cornille Patrice. Droits de préemption et stratégies après la loi SRU. In: Droit et Ville, tome 54, ...
Tanguy Y. Inconstructibilité dans la bande littorale des 100 mètres : la jurisprudence du Tribunal a...
Le Coq Vincent. Le projet de développement durable de la ville. Recul du droit public ou mutation de...
Bouyssou Fernand. Naissance du droit de l’urbanisme. À propos d’un livre récent. In: Droit et Ville,...
DOI
Add to ORKG