Quesnel Louise. La Décentralisation et gestion de l'environnement. In: Droit et Ville, tome 42, 1996. Les problèmes environnementaux urbains. Rôle des collectivités territoriales. Colloque international. Toulouse, 7 et 8 mars 1996. pp. 111-126
Bouyssou Fernand. La commune, l’urbanisme opérationnel et les équipements publics. In: Droit et Vill...
Chaine Jacques. Décentralisation et environnement industriel. In: Droit et Ville, tome 38, 1994. Col...
Tribunal administratif de Toulouse, jugement n° 92/3022 du 12 octobre 1995 ; M. De Forni et Mme Delp...
Duffetelle Philippe. Toulouse : Vingt cinq ans d'actions pour l'environnement. In: Droit et Ville, t...
Fraysse Jean-Marie. La gestion des déchets à Toulouse et dans le département de la Haute-Garonne. In...
Le contenu des politiques publiques d'environnement urbain. In: Droit et Ville, tome 41, 1996. Les p...
Rouyère Aude. La répartition des pouvoirs locaux. Les approches nationales : la France. In: Droit et...
Prieur Michel. Plans municipaux et chartes pour l'environnement. In: Droit et Ville, tome 41, 1996. ...
Monediaire Gérard. Principes et régimes de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de l'environ...
Hélin Jean-Claude. La participation des citoyens aux politiques urbaines d'environnement. In: Droit ...
Bouyssou Fernand. Les paysages naturels dans le droit français de l'urbanisme. In: Droit et Ville, t...
Del Rey Marie-José. La réglementation des arbres et espaces boisés en ville. In: Droit et Ville, tom...
Galan Pierre. Le financement public de la protection de l'environnement urbain. In: Droit et Ville, ...
Coulet William. Contrôle juridictionnel de légalité et politique intégrée de l'environnement urbain....
Hulbert François. La circulation et les transports urbains dans l'agglomération de Québec : le jeu d...
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