Del Rey Marie-José. La réglementation des arbres et espaces boisés en ville. In: Droit et Ville, tome 42, 1996. Les problèmes environnementaux urbains. Rôle des collectivités territoriales. Colloque international. Toulouse, 7 et 8 mars 1996. pp. 197-222
Coulet William. Contrôle juridictionnel de légalité et politique intégrée de l'environnement urbain....
Hostiou René. Les risques naturels majeurs prévisibles. Prévention et indemnisation. Analyse des dis...
Tribunal administratif de Toulouse, jugement n° 93-1048 du 1er février 1996 ; M. Léopold Bastide c/ ...
Duffetelle Philippe. Toulouse : Vingt cinq ans d'actions pour l'environnement. In: Droit et Ville, t...
Monediaire Gérard. Principes et régimes de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de l'environ...
Quesnel Louise. La Décentralisation et gestion de l'environnement. In: Droit et Ville, tome 42, 1996...
Le contenu des politiques publiques d'environnement urbain. In: Droit et Ville, tome 41, 1996. Les p...
Fraysse Jean-Marie. La gestion des déchets à Toulouse et dans le département de la Haute-Garonne. In...
Prieur Michel. Plans municipaux et chartes pour l'environnement. In: Droit et Ville, tome 41, 1996. ...
Rouyère Aude. La répartition des pouvoirs locaux. Les approches nationales : la France. In: Droit et...
Bouyssou Fernand. Les paysages naturels dans le droit français de l'urbanisme. In: Droit et Ville, t...
Galan Pierre. Le financement public de la protection de l'environnement urbain. In: Droit et Ville, ...
Hélin Jean-Claude. La participation des citoyens aux politiques urbaines d'environnement. In: Droit ...
Hulbert François. La circulation et les transports urbains dans l'agglomération de Québec : le jeu d...
Table des matières. In: Droit et Ville, tome 42, 1996. Les problèmes environnementaux urbains. Rôle ...
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