Add to ORKGBouyssou Fernand. Le nouvel ordre urbanistique Urbanisme, propriété, libertés, Sylvain Pérignon. (Éditions Defrénois-CRIDON, 2004). In: Droit et Ville, tome 58, 2004. Colloque : La réforme du code des marchés publics : évolution ou révolution des pratiques (Toulouse, 21 Janvier 2004) pp. 213-214
Bouyssou Fernand. J.-P. Gilli, H. Charles et J. De Lanversin : Les grands arrêts du droit de l'urban...
Martin Olivier. Les conventions d’aménagement après la loi SRU. In: Droit et Ville, tome 54, 2002. C...
Bouyssou Fernand. Le P.O.S. dans la décentralisation de l’urbanisme : éléments pour un premier bilan...
Lahalle Jack, Schaller Roger, Falize Marc, Michon Jérôme, Noyer Bernard, Sabiani François, Fernandez...
Bouyssou Fernand. Le contenu des plans locaux d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 53, 2002. Colloq...
Moudenc Jean-Luc. Le rôle des autorités régulatrices des transports dans les prévisions et les règle...
Bouyssou Fernand. Létang Pierre : Urbanisme commercial (Éditions du Moniteur). In: Droit et Ville, t...
Bijou Pierre. Des aérodromes et de leurs servitudes. In: Droit et Ville, tome 58, 2004. Colloque : L...
Pérignon Sylvain. Nouveautés sur les certificats d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 54, 2002. Col...
Soler-Couteaux Pierre. L’élaboration du plan local d’urbanisme . In: Droit et Ville, tome 53, 2002. ...
Jacquot Henri. D'un urbanisme de séparation à un urbanisme de mixité. In: Droit et Ville, tome 34, 1...
Cabrol Valérie. Deuxième Partie. L’obligation d’entretien du domaine public. In: Droit et Ville, tom...
Bouyssou Fernand. Urbanisme. Défaut de permis de construire. Champ d’application de l’article L. 421...
Rakotovahiny Marie-Andrée. Mise en œuvre de l’assurance dommages-ouvrage. Précisions jurisprudentiel...
Bouyssou Fernand. La commune, l’urbanisme opérationnel et les équipements publics. In: Droit et Vill...
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