Rapp Lucien. Marchés publics internationaux, sous-traitance étrangère et externalisation des prestations. In: Droit et Ville, tome 57, 2004. Colloque : La sous-traitance dans la construction (Toulouse, 21 novembre 2003) pp. 83-94
Bouyssou Fernand. Le nouvel ordre urbanistique Urbanisme, propriété, libertés, Sylvain Pérignon. (Éd...
Tribunal Administratif de Versailles, jugement N° 024115 du 25 mai 2004 ; M. P. ; M. Dacre-Wright, p...
Moudenc Jean-Luc. Le rôle des autorités régulatrices des transports dans les prévisions et les règle...
Laval Mader Nathalie. Le paiement direct du sous-traitant dans les marchés publics. In: Droit et Vil...
Sabiani François. La cession de la créance du sous-traitant. (Le paiement des prestations sous-trait...
Marty Jean-Pierre. Le paiement du sous-traitant et la mobilisation du marché principal. In: Droit et...
Aubert-Monpeyssen Thérèse. Sous-traitance et contrat de travail. In: Droit et Ville, tome 57, 2004. ...
Camous David-André. Le secteur à plan-masse. Une technique singulière d’urbanisme. In: Droit et Vill...
Lahalle Jack, Schaller Roger, Falize Marc, Michon Jérôme, Noyer Bernard, Sabiani François, Fernandez...
Soler-Couteaux Pierre. L’élaboration du plan local d’urbanisme . In: Droit et Ville, tome 53, 2002. ...
Bijou Pierre. Des aérodromes et de leurs servitudes. In: Droit et Ville, tome 58, 2004. Colloque : L...
Hocreitère Patrick. Destination des constructions et droit de l'urbanisme. In: Droit et Ville, tome ...
Bouyssou Fernand. Le contenu des plans locaux d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 53, 2002. Colloq...
Pittard Yves. Le permis de construire et le stationnement. In: Droit et Ville, tome 54, 2002. Colloq...
Annexes. In: Droit et Ville, tome 57, 2004. Colloque : La sous-traitance dans la construction (Toulo...
Bouyssou Fernand. Le nouvel ordre urbanistique Urbanisme, propriété, libertés, Sylvain Pérignon. (Éd...
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