DOIAbstract
Brouant Jean-Philippe. Les D.T.A et les documents d'aménagement du territoire. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Territoriales D'aménagement (Nice-Sofia-Antipolis 24-25 février 2000) pp. 77-93
Brouant Jean-Philippe. Les D.T.A et les documents d'aménagement du territoire. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Territoriales D'aménagement (Nice-Sofia-Antipolis 24-25 février 2000) pp. 77-93
Gourdet Geneviève. Allocution d'ouverture. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directi...
Pieffort Jean. La transcription des L.A.U. pour les Alpes-Maritimes. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
Charles Hubert. Rapport de synthèse. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Te...
Jacquot Henri. Les effets des D.T.A à l’égard des documents et des autorisations d'urbanisme. In: Dr...
Martin Gilles. Les D.T.A et les normes et documents d'environnement. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
Lebreton Jean-Pierre. L'encadrement des directives territoriales d'aménagement par le droit de l'urb...
Graszk Edmond. Les thèmes abordés dans les D.T.A.. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les...
Hocreitère Patrick. L'apport des documents qualifiés de directives territoriales d'aménagement. (Ver...
Danna Pierre-Paul. La procédure d'élaboration des directives territoriales d'aménagement. In: Droit ...
Vermeulen Michel. La D.T.A. moyen de rationalisation des choix étatiques. In: Droit et Ville, tome 5...
Aschieri André. La D.T.A. et la concertation : Le point de vue d’une commune. In: Droit et Ville, to...
Tomasin Daniel. Droit de l'urbanisme, Dalloz Action 2000/2001, Éd. Dalloz Le Moniteur. In: Droit et ...
Débats animés, par Bruno Depresle, Sous-Directeur de l'évaluation environnementale et de l'aménageme...
Débats, animés par Brigitte Phémolant, Chargée de la Sous-Direction du Droit de l'Urbanisme à la D.G...
Table des matières. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Territoriales D'amé...
Gourdet Geneviève. Allocution d'ouverture. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directi...
Pieffort Jean. La transcription des L.A.U. pour les Alpes-Maritimes. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
Charles Hubert. Rapport de synthèse. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Te...
Jacquot Henri. Les effets des D.T.A à l’égard des documents et des autorisations d'urbanisme. In: Dr...
Martin Gilles. Les D.T.A et les normes et documents d'environnement. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
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Graszk Edmond. Les thèmes abordés dans les D.T.A.. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les...
Hocreitère Patrick. L'apport des documents qualifiés de directives territoriales d'aménagement. (Ver...
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Vermeulen Michel. La D.T.A. moyen de rationalisation des choix étatiques. In: Droit et Ville, tome 5...
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