Add to ORKGCharles Hubert. Rapport de synthèse. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Territoriales D'aménagement (Nice-Sofia-Antipolis 24-25 février 2000) pp. 271-282
Martin Gilles. Les D.T.A et les normes et documents d'environnement. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
Tomasin Daniel. Droit de l'urbanisme, Dalloz Action 2000/2001, Éd. Dalloz Le Moniteur. In: Droit et ...
Débats présidés, par Yves Jégouzo, Professeur à l'Université de Paris I, Directeur du GRIDAUH. In: D...
Jegouzo Yves. Rapport introductif. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Terr...
Danna Pierre-Paul. La procédure d'élaboration des directives territoriales d'aménagement. In: Droit ...
Lebreton Jean-Pierre. L'encadrement des directives territoriales d'aménagement par le droit de l'urb...
Jacquot Henri. Les effets des D.T.A à l’égard des documents et des autorisations d'urbanisme. In: Dr...
Hocreitère Patrick. L'apport des documents qualifiés de directives territoriales d'aménagement. (Ver...
Graszk Edmond. Les thèmes abordés dans les D.T.A.. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les...
Vermeulen Michel. La D.T.A. moyen de rationalisation des choix étatiques. In: Droit et Ville, tome 5...
Morand-Deviller Jacqueline. Rapport de synthèse. In: Droit et Ville, tome 35, 1993. Colloque de Toul...
Brouant Jean-Philippe. Les D.T.A et les documents d'aménagement du territoire. In: Droit et Ville, t...
Hostiou René. L'indemnisation directe des servitudes d'urbanisme, Rapport de Synthèse. In: Droit et ...
Morand-Deviller Jacqueline. Rapport de Synthèse. In: Droit et Ville, tome 31, 1991. Colloque Nationa...
Gourdet Geneviève. Allocution d'ouverture. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directi...
Martin Gilles. Les D.T.A et les normes et documents d'environnement. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
Tomasin Daniel. Droit de l'urbanisme, Dalloz Action 2000/2001, Éd. Dalloz Le Moniteur. In: Droit et ...
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