Add to ORKGTomasin Daniel. Droit de l'urbanisme, Dalloz Action 2000/2001, Éd. Dalloz Le Moniteur. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les Directives Territoriales D'aménagement (Nice-Sofia-Antipolis 24-25 février 2000) pp. 285-286
Bouyssou Fernand. Jacquot, Droit de l'urbanisme, Edition Dalloz. In: Droit et Ville, tome 23, 1987. ...
Bouyssou Fernand. Droit de l'urbanisme, Jacqueline Morand Deviller. In: Droit et Ville, tome 39, 199...
Moudenc Jean-Luc. Le rôle des autorités régulatrices des transports dans les prévisions et les règle...
Lebreton Jean-Pierre. L'encadrement des directives territoriales d'aménagement par le droit de l'urb...
Jacquot Henri. Les effets des D.T.A à l’égard des documents et des autorisations d'urbanisme. In: Dr...
Danna Pierre-Paul. La procédure d'élaboration des directives territoriales d'aménagement. In: Droit ...
Martin Gilles. Les D.T.A et les normes et documents d'environnement. In: Droit et Ville, tome 50, 20...
Brouant Jean-Philippe. Les D.T.A et les documents d'aménagement du territoire. In: Droit et Ville, t...
Graszk Edmond. Les thèmes abordés dans les D.T.A.. In: Droit et Ville, tome 50, 2000. Colloque : Les...
Vermeulen Michel. La D.T.A. moyen de rationalisation des choix étatiques. In: Droit et Ville, tome 5...
Cornille Patrice. Droits de préemption et stratégies après la loi SRU. In: Droit et Ville, tome 54, ...
Hocreitère Patrick. L'apport des documents qualifiés de directives territoriales d'aménagement. (Ver...
Jacquot Henri. D'un urbanisme de séparation à un urbanisme de mixité. In: Droit et Ville, tome 34, 1...
Delarue Jean-Marie. Réflexions sur le droit à la ville. In: Droit et Ville, tome 34, 1992. Colloque ...
Deswarte Stéphane. Le droit français de l'urbanisation autour des industries à risques. In: Droit et...
Bouyssou Fernand. Jacquot, Droit de l'urbanisme, Edition Dalloz. In: Droit et Ville, tome 23, 1987. ...
Bouyssou Fernand. Droit de l'urbanisme, Jacqueline Morand Deviller. In: Droit et Ville, tome 39, 199...
Moudenc Jean-Luc. Le rôle des autorités régulatrices des transports dans les prévisions et les règle...
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