Add to ORKGBouyssou Fernand. Courrech Jean : Les Zones d’ Aménagement Concerté. Éditions Dalloz, 1997. In: Droit et Ville, tome 43, 1997. Journée d’actualité immobilière : Actualité des baux d’habitation et de la copropriété. Toulouse, le 10 mars 1997. pp. 247-248
Couineau Xavier. La destination de l’immeuble en copropriété. In: Droit et Ville, tome 1, 1976. Les ...
Jalabert Guy. Toulouse, « une ville compradore » ? : Jean-Louis Destandeau et collaborateurs, Région...
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Bouyssou Fernand. Demeure Sylvain, Martin Jean-Yves et Ricard Michel : La zone d’aménagement concert...
Bijou Pierre. La zone d’aménagement concerté dans la décentralisation. In: Droit et Ville, tome 52, ...
Bouyssou Fernand. Le contentieux administratif des zones d’aménagement concerté . In: Droit et Ville...
Bouyssou Fernand. Henri Coulombie : Les règles d'aménagement et de protection du littoral, Éditions ...
Bouyssou Fernand. Létang Pierre : Urbanisme commercial (Éditions du Moniteur). In: Droit et Ville, t...
de Martelaere Jean. Jean-Pierre Garnier, La bourse ou la ville, Paris, Paris-Méditerranée, coll. « L...
Meunier Françoise. Figeat (Madeleine), Les séquences éducatives en entreprise : une éducation concer...
Terré François. Synthèse des travaux (Séance du matin). In: Droit et Ville, tome 43, 1997. Journée d...
Prost Dominique. Approche de la ville. Les zones d'activité commerciale à la redécouverte du lieu : ...
Richard Denis. Le renouveau de l’urbanisme commercial : la loi du 5 juillet 1996. In: Droit et Ville...
Zone d'aménagement concerté : Insuffisance de l'étude d'impact (Lacunes) ; conditions de la légalité...
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