P. M. J. Picard, Technique de la vente d'immeuble — L'avant-contrat ; L'acte de vente, LITEC 1984. In: Droit et Ville, tome 18, 1984. Le contrat de location dans l'immeuble en copropriété, Table-ronde du 19 novembre 1984 à Toulouse. pp. 235-236
Roujou de Boubée Gabriel. B) Contrat de construction de maison individuelle. In: Droit et Ville, tom...
Bouyssou Fernand. Brèves observations sur les nécessaires réformes de l'urbanisme commercial. In: Dr...
Groslière Jean-Claude. Vente. Formation du contrat. Défaut d’accord. In: Droit et Ville, tome 11, 19...
J. Picard, Technique de la vente d'immeuble. Avant-contrat. L'acte de vente. Pratique notariale. In:...
Bouyssou Fernand. Cathelineau et Viguier : Technique du droit de l'urbanisme, 2e édition, LITEC. In:...
Bouyssou Fernand. Liet-Veaux : Le droit de la construction (Librairies Techniques). 2e édition 1984....
Groslière Jean-Claude. Vente. Chose d’autrui. Nullité. Garantie d’éviction. In: Droit et Ville, tome...
Groslière Jean-Claude. Contrat d’entreprise. Retenue de garantie. Domaine. In: Droit et Ville, tome ...
Roujou de Boubée Gabriel. A) Vente en état futur d’achèvement. Contrat préliminaire. Détournement du...
Groslière Jean-Claude. Agent immobilier. Caisse de garantie. Défaut de contrôle. Responsabilité. In:...
Groslière Jean-Claude. Cession de terrain. Centre locaux à construire. In: Droit et Ville, tome 18, ...
Tomasin Daniel. Le contrat de location et le droit de copropriété. In: Droit et Ville, tome 18, 1984...
Roujou de Boubée Gabriel. B) Régime de la démolition et de la mise en conformité. In: Droit et Ville...
Groslière Jean-Claude. Responsabilité. Droit commun. Durée. In: Droit et Ville, tome 18, 1984. Le co...
Roujou de Boubée Gabriel. A) Défaut d’autorisation. Retrait d’une autorisation préalablement accordé...
Roujou de Boubée Gabriel. B) Contrat de construction de maison individuelle. In: Droit et Ville, tom...
Bouyssou Fernand. Brèves observations sur les nécessaires réformes de l'urbanisme commercial. In: Dr...
Groslière Jean-Claude. Vente. Formation du contrat. Défaut d’accord. In: Droit et Ville, tome 11, 19...
J. Picard, Technique de la vente d'immeuble. Avant-contrat. L'acte de vente. Pratique notariale. In:...
Bouyssou Fernand. Cathelineau et Viguier : Technique du droit de l'urbanisme, 2e édition, LITEC. In:...
Bouyssou Fernand. Liet-Veaux : Le droit de la construction (Librairies Techniques). 2e édition 1984....
Groslière Jean-Claude. Vente. Chose d’autrui. Nullité. Garantie d’éviction. In: Droit et Ville, tome...
Groslière Jean-Claude. Contrat d’entreprise. Retenue de garantie. Domaine. In: Droit et Ville, tome ...
Roujou de Boubée Gabriel. A) Vente en état futur d’achèvement. Contrat préliminaire. Détournement du...
Groslière Jean-Claude. Agent immobilier. Caisse de garantie. Défaut de contrôle. Responsabilité. In:...
Groslière Jean-Claude. Cession de terrain. Centre locaux à construire. In: Droit et Ville, tome 18, ...
Tomasin Daniel. Le contrat de location et le droit de copropriété. In: Droit et Ville, tome 18, 1984...
Roujou de Boubée Gabriel. B) Régime de la démolition et de la mise en conformité. In: Droit et Ville...
Groslière Jean-Claude. Responsabilité. Droit commun. Durée. In: Droit et Ville, tome 18, 1984. Le co...
Roujou de Boubée Gabriel. A) Défaut d’autorisation. Retrait d’une autorisation préalablement accordé...
Roujou de Boubée Gabriel. B) Contrat de construction de maison individuelle. In: Droit et Ville, tom...
Bouyssou Fernand. Brèves observations sur les nécessaires réformes de l'urbanisme commercial. In: Dr...
Groslière Jean-Claude. Vente. Formation du contrat. Défaut d’accord. In: Droit et Ville, tome 11, 19...