Add to ORKGBouyssou Fernand. Les arbres et le P.O.S.. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les emplacements réservés dans les P.O.S. pp. 201-213
Bouyssou Fernand. Cathelineau et Viguier : Techniques du droit de l’urbanisme. . In: Droit et Ville,...
Bouyssou Fernand. Les réformes récentes de l’urbanisme et les collectivités locales. In: Droit et Vi...
Bouyssou Fernand. Le droit de l’urbanisme, par R. Savy, Presses Universitaires de France. In: Droit ...
Pérignon Sylvain. Les emplacements réservés à la voirie publique. In: Droit et Ville, tome 14, 1982....
Givaudan Antoine. P.O.S. et qualité des équipements publics. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les ...
Roujou de Boubée Gabriel. 1. Le contenu de la faute punissable. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. L...
Roujou de Boubée Gabriel. II. Législation sur les baux . In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les empl...
Hocreitère Patrick, Lavallée-Foudraz Véronique. Le régime juridique des emplacements réservés et l'é...
Bosgiraud Catherine, Ranger L. De la mise en demeure d'acquérir les emplacements réservés dans les p...
Genevois Bruno. Convention entre ville et aménageur. Cession de terrains. In: Droit et Ville, tome 1...
Rodriguez Yves. La protection administrative de l’esthétique. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les...
Bouyssou Fernand. Le contrôle juridictionnel des P.O.S. par voie d’exception. In: Droit et Ville, to...
Bouyssou Fernand. Le P.O.S. dans la décentralisation de l’urbanisme : éléments pour un premier bilan...
Bouyssou Fernand. Le contenu des plans locaux d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 53, 2002. Colloq...
Bouyssou Fernand. Lotissements et équipements publics. In: Droit et Ville, tome 6, 1978. pp. 7-51
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