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P.O.SPerson
Les P.O.S en question. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur les problèmes actuels du droit des P.O.S. p. 9
AA.VV., Les sans-emploi et la loi, hier et aujourd'hui. Actes du Colloque Nantes - juin 1987, 1988. ...
Actes de la journée d’étude franco-russe : Le droit pénal : notions, principes, questions (Paris, 22...
Rogalski Michel. Problèmes politiques et sociaux n° 880 - 13 septembre 2002 : Le droit d’asile en qu...
Présentation de la journée d'étude. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journé...
Debouy Christian. L’illégalité du P.O.S. : drame ou péripétie ?. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. ...
Périnet-Marquet Hugues. Les limites au choix des communes dans le contenu de leur P.O.S. In: Droit e...
Givaudan Antoine. P.O.S. et qualité des équipements publics. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les ...
Table des matières. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur le...
Doreau-Tranquard Monique. Elaboration des P.O.S. : les erreurs à éviter. In: Droit et Ville, tome 27...
Hubrecht Hubert-Gérald, Rouyère Aude. L'application des P.O.S. : fausses adaptations et vraies inter...
Auby Jean-Bernard. Modification et révision des plans d'occupation des sols. Problèmes actuels. In: ...
Mathurin Claude. [Présentation]. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d...
Présentation. In: Droit et société, n°10, 1988. Pratiques de recherche, questions théoriques et prob...
Jegouzo Yves. Les établissements publics fonciers. In: Droit et Ville, tome 35, 1993. Colloque de To...
Questions parlementaires. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2007. pp. 493-494
AA.VV., Les sans-emploi et la loi, hier et aujourd'hui. Actes du Colloque Nantes - juin 1987, 1988. ...
Actes de la journée d’étude franco-russe : Le droit pénal : notions, principes, questions (Paris, 22...
Rogalski Michel. Problèmes politiques et sociaux n° 880 - 13 septembre 2002 : Le droit d’asile en qu...
Présentation de la journée d'étude. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journé...
Debouy Christian. L’illégalité du P.O.S. : drame ou péripétie ?. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. ...
Périnet-Marquet Hugues. Les limites au choix des communes dans le contenu de leur P.O.S. In: Droit e...
Givaudan Antoine. P.O.S. et qualité des équipements publics. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les ...
Table des matières. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur le...
Doreau-Tranquard Monique. Elaboration des P.O.S. : les erreurs à éviter. In: Droit et Ville, tome 27...
Hubrecht Hubert-Gérald, Rouyère Aude. L'application des P.O.S. : fausses adaptations et vraies inter...
Auby Jean-Bernard. Modification et révision des plans d'occupation des sols. Problèmes actuels. In: ...
Mathurin Claude. [Présentation]. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d...
Présentation. In: Droit et société, n°10, 1988. Pratiques de recherche, questions théoriques et prob...
Jegouzo Yves. Les établissements publics fonciers. In: Droit et Ville, tome 35, 1993. Colloque de To...
Questions parlementaires. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2007. pp. 493-494
AA.VV., Les sans-emploi et la loi, hier et aujourd'hui. Actes du Colloque Nantes - juin 1987, 1988. ...
Actes de la journée d’étude franco-russe : Le droit pénal : notions, principes, questions (Paris, 22...
Rogalski Michel. Problèmes politiques et sociaux n° 880 - 13 septembre 2002 : Le droit d’asile en qu...
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