DOIAbstract
Doreau-Tranquard Monique. Elaboration des P.O.S. : les erreurs à éviter. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur les problèmes actuels du droit des P.O.S. pp. 11-35
Doreau-Tranquard Monique. Elaboration des P.O.S. : les erreurs à éviter. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur les problèmes actuels du droit des P.O.S. pp. 11-35
Mathurin Claude. Contrôles, contrats, responsabilités et assurances dans la construction en Europe c...
Olivié Jacques. L'incidences de la L.O.V. sur la valeur des biens immobiliers. In: Droit et Ville, t...
Givaudan Antoine. P.O.S. et qualité des équipements publics. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les ...
Présentation de la journée d'étude. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journé...
Debouy Christian. L’illégalité du P.O.S. : drame ou péripétie ?. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. ...
Les P.O.S en question. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur...
Auby Jean-Bernard. Modification et révision des plans d'occupation des sols. Problèmes actuels. In: ...
Hubrecht Hubert-Gérald, Rouyère Aude. L'application des P.O.S. : fausses adaptations et vraies inter...
Bouyssou Fernand. Les arbres et le P.O.S.. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les emplacements réser...
Pérignon Sylvain. Les emplacements réservés à la voirie publique. In: Droit et Ville, tome 14, 1982....
Périnet-Marquet Hugues. Les limites au choix des communes dans le contenu de leur P.O.S. In: Droit e...
Mathurin Claude. [Présentation]. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d...
Jegouzo Yves. Les établissements publics fonciers. In: Droit et Ville, tome 35, 1993. Colloque de To...
Table des matières. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journée d'étude sur le...
Bouyssou Fernand. Droit administratif des biens, Exercices pratiques, Jacqueline Morand Deviller. In...
Mathurin Claude. Contrôles, contrats, responsabilités et assurances dans la construction en Europe c...
Olivié Jacques. L'incidences de la L.O.V. sur la valeur des biens immobiliers. In: Droit et Ville, t...
Givaudan Antoine. P.O.S. et qualité des équipements publics. In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les ...
Présentation de la journée d'étude. In: Droit et Ville, tome 27, 1989. Poitiers - mars 1989 : Journé...
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