DOIAbstract
Sueur Jean-Jacques. Le régime juridique des défrichements privés. In: Droit et Ville, tome 13, 1982. pp. 123-186
Sueur Jean-Jacques. Le régime juridique des défrichements privés. In: Droit et Ville, tome 13, 1982. pp. 123-186
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Mai 1987 à août 1988. In: Revue Juridique de l...
Charrue Jean-Michel. Droit de réponse. In: Revue Philosophique de Louvain. Troisième série, tome 110...
Delarue Jean-Marie. Réflexions sur le droit à la ville. In: Droit et Ville, tome 34, 1992. Colloque ...
Groslière Jean-Claude. Société. Vente forcée de parts. Nantissement. Droit de rétention. In: Droit e...
Hocreitère Patrick, Lavallée-Foudraz Véronique. Le régime juridique des emplacements réservés et l'é...
Groslière Jean-Claude. 1. Nature juridique du contrat de réservation. In: Droit et Ville, tome 2, 19...
Ruzié David. Le régime juridique de la Moselle. In: Annuaire français de droit international, volume...
Lanversin Jacques de. Le droit de l'urbanisme peut-il être démocratique ou décentralisé ? Conférence...
Lucciardi Georges-Albert. L’exercice du droit de démolir et la protection des occupants. In: Droit e...
Bouyssou Fernand. Le droit de l’urbanisme, par R. Savy, Presses Universitaires de France. In: Droit ...
AA.VV., La pensée juridique de Paul Foriers, 2 vol., 1982. In: Droit et société, n°2, 1986. p. 144
Groslière Jean-Claude. Vente à construire. Contrat de réservation. Rupture. Dommages-intérêts. In: D...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 1...
Frayssinet Jean. L’exercice du droit de préemption dans le cadre de la zone d’intervention foncière....
Dunes André. Le rôle des maisons d'édition d'ouvrages juridiques. In: Revue internationale de droit ...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Mai 1987 à août 1988. In: Revue Juridique de l...
Charrue Jean-Michel. Droit de réponse. In: Revue Philosophique de Louvain. Troisième série, tome 110...
Delarue Jean-Marie. Réflexions sur le droit à la ville. In: Droit et Ville, tome 34, 1992. Colloque ...
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