DOIAbstract
Reynaud Marie-José. La réception des travaux en droit de la construction. In: Droit et Ville, tome 11, 1981. pp. 95-141
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Groslière Jean-Claude. 9. Contrat préliminaire. Droit transitoire . In: Droit et Ville, tome 7, 1979...
Delvolvé Pierre. La détermination des responsables dans le contentieux de la construction entre le m...
Vic Jean-françois. Le droit de l’urbanisme, moteur ou frein d’une construction durable ?. In: Droit ...
Roujou de Boubée Gabriel. Droit pénal de la construction. Ravalement. Détermination du pénalement re...
Groslière Jean-Claude. La réforme de la responsabilité en matière de construction. In: Droit et Vill...
Présentation de la séance. In: Droit et Ville, tome 30, 1990. Table ronde du 18 mai 1990 sur : Const...
Loyer-Larher Christianne. La réparation du dommage dans le droit de la construction à travers les ar...
Groutel Hubert. Le nouveau régime légal de l'assurance-construction. In: Droit et Ville, tome 7, 197...
Durand Gwénaëlle. Droit de la construction. In: Revue juridique de l'Ouest, 2002-1. pp. 142-144
Avril Yves. Droit des assurances et Droit de la construction // Les hardiesses de la Cour d'appel de...
Roujou de Boubée Gabriel. Construction. Contrat de construction individuelle. Interdiction des verse...
Georges Liet-Veaux, Le droit de la construction, 1982. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, ...
Groslière Jean-Claude. Société de construction. Cession de parts. Garantie. In: Droit et Ville, tome...
Plagnet Bernard. L'aménagement du régime fiscal des profits de construction. In: Droit et Ville, tom...
Bouyssou Fernand. Liet-Veaux : Le droit de la construction (Librairies Techniques). 2e édition 1984....
Groslière Jean-Claude. 9. Contrat préliminaire. Droit transitoire . In: Droit et Ville, tome 7, 1979...
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Vic Jean-françois. Le droit de l’urbanisme, moteur ou frein d’une construction durable ?. In: Droit ...
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