Add to ORKGGroslière Jean-Claude. 4. Démolition des ouvrages irréguliers. In: Droit et Ville, tome 2, 1976. Colloque national sur la sécurité. p. 296
Roujou de Boubée Gabriel. 3. Régime de l'astreinte . In: Droit et Ville, tome 2, 1976. Colloque nati...
Groslière Jean-Claude. II. Nature et portée du contrat préliminaire. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
Groslière Jean-Claude. VII. Sous-traitance. Application immédiate de la loi du 31 décembre 1975. Dél...
Groslière Jean-Claude. 1. Nature juridique du contrat de réservation. In: Droit et Ville, tome 2, 19...
Groslière Jean-Claude. IV. Vente à construire. Garantie extrinsèque. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
Groslière Jean-Claude. I. Société de vente. Poursuite des créanciers. In: Droit et Ville, tome 6, 19...
Groslière Jean-Claude. 4. Contrat d’entreprise (non). Vente d’immeuble construit . In: Droit et Vill...
Frayssinet Jean. L’exercice du droit de préemption dans le cadre de la zone d’intervention foncière....
Groslière Jean-Claude. X. Responsabilité décennale. Point de départ. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
Groslière Jean-Claude. V. Contrat de promotion immobilière. In: Droit et Ville, tome 6, 1978. pp. 31...
Roujou de Boubée Gabriel. 4. Détermination du pénalement responsable. In: Droit et Ville, tome 2, 19...
Groslière Jean-Claude. 3. Devoirs d'information des entrepreneurs. In: Droit et Ville, tome 2, 1976....
Groslière Jean-Claude. IV. Devoir de conseil des hommes de l’art . In: Droit et Ville, tome 3, 1977....
Groslière Jean-Claude. Vente en l’état futur. Garantie d’achèvement ou garantie de remboursement. In...
Groslière Jean-Claude. Société. Vente forcée de parts. Nantissement. Droit de rétention. In: Droit e...
Roujou de Boubée Gabriel. 3. Régime de l'astreinte . In: Droit et Ville, tome 2, 1976. Colloque nati...
Groslière Jean-Claude. II. Nature et portée du contrat préliminaire. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
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