Moderne Franck. Les incidences du nouveau régime de la responsabilité décennale sur le droit des marchés publics des travaux (Première évaluation). In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne - 17 juin 1978 : La réforme de la responsabilité et de l'assurance en matière de construction. pp. 51-82
Savoldelli B. Mélanges dédiés à G. Marty, Université des Sciences Sociales de Toulouse. In: Droit et...
Bouyssou Fernand. Jacquignon et Danan, Le Droit de l’Urbanisme Ed. Eyrolles. In: Droit et Ville, tom...
Groslière Jean-Claude. 1. Société de vente. Action des créanciers contre les associés . In: Droit et...
Delmas Pierre-Henri. Les incidences du nouveau régime sur l'organisation de l'assurance construction...
Groslière Jean-Claude. La réforme de la responsabilité en matière de construction. In: Droit et Vill...
Groutel Hubert. Le nouveau régime légal de l'assurance-construction. In: Droit et Ville, tome 7, 197...
Goy Raymond. Publicité et circulation routière. In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne -...
Groslière Jean-Claude. 9. Contrat préliminaire. Droit transitoire . In: Droit et Ville, tome 7, 1979...
Morange J. Publicité et esthétique. In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne - 17 juin 197...
Foret Jacques. Pour l’urbanisme de concertation : l'Association Foncière Urbaine. In: Droit et Ville...
Llorens François. Réflexions sur le pouvoir de modification unilatérale du maître de l'ouvrage dans ...
Moderne Franck. Responsabilité de l'État et des communes en cas de réalisation de risques naturels e...
Bouyssou Fernand. La jurisprudence judiciaire récente en matière de lotissement. In: Droit et Ville,...
Groslière Jean-Claude. 8. Vente d’immeuble. Action résolutoire . In: Droit et Ville, tome 7, 1979. C...
Table des matières. In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne - 17 juin 1978 : La réforme d...
Savoldelli B. Mélanges dédiés à G. Marty, Université des Sciences Sociales de Toulouse. In: Droit et...
Bouyssou Fernand. Jacquignon et Danan, Le Droit de l’Urbanisme Ed. Eyrolles. In: Droit et Ville, tom...
Groslière Jean-Claude. 1. Société de vente. Action des créanciers contre les associés . In: Droit et...
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Morange J. Publicité et esthétique. In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne - 17 juin 197...
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Savoldelli B. Mélanges dédiés à G. Marty, Université des Sciences Sociales de Toulouse. In: Droit et...
Bouyssou Fernand. Jacquignon et Danan, Le Droit de l’Urbanisme Ed. Eyrolles. In: Droit et Ville, tom...
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