Add to ORKGGroslière Jean-Claude. 8. Vente d’immeuble. Action résolutoire . In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne - 17 juin 1978 : La réforme de la responsabilité et de l'assurance en matière de construction. pp. 340-342
Savoldelli B. Mélanges dédiés à G. Marty, Université des Sciences Sociales de Toulouse. In: Droit et...
Roujou de Boubée Gabriel. Construction. Vente d’immeuble à construire. Vente en l'état futur d'achèv...
Morange J. Publicité et esthétique. In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne - 17 juin 197...
Groslière Jean-Claude. La réforme de la responsabilité en matière de construction. In: Droit et Vill...
Groslière Jean-Claude. 1. Société de vente. Action des créanciers contre les associés . In: Droit et...
Groslière Jean-Claude. 9. Contrat préliminaire. Droit transitoire . In: Droit et Ville, tome 7, 1979...
Groutel Hubert. Le nouveau régime légal de l'assurance-construction. In: Droit et Ville, tome 7, 197...
Foret Jacques. Pour l’urbanisme de concertation : l'Association Foncière Urbaine. In: Droit et Ville...
Goy Raymond. Publicité et circulation routière. In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloque Bayonne -...
Groslière Jean-Claude. 6. Société civile. Exploitation d’un centre commercial . In: Droit et Ville, ...
Groslière Jean-Claude. 12. Contrat préliminaire. Obligation du réservataire . In: Droit et Ville, to...
Groslière Jean-Claude. 5. Vente forcée des parts sociales . In: Droit et Ville, tome 7, 1979. Colloq...
Roujou de Boubée Gabriel. Construction. Contrat de construction individuelle. Interdiction des verse...
Roujou de Boubée Gabriel. Urbanisme. Défaut de permis de construire. Démolition. Astreinte. Liquidat...
Groslière Jean-Claude. X. Responsabilité décennale. Point de départ. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
Savoldelli B. Mélanges dédiés à G. Marty, Université des Sciences Sociales de Toulouse. In: Droit et...
Roujou de Boubée Gabriel. Construction. Vente d’immeuble à construire. Vente en l'état futur d'achèv...
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