Add to ORKGRoujou de Boubée Gabriel. I. Vente à construire. Versements irréguliers. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N.A.B. Dix ans après : la loi du 3 janvier 1967 et la protection de l'acquéreur immobilier. pp. 281-284
Le Besnerais M. Les établissements financiers et la protection des acquéreurs de logements. In: Droi...
Roujou de Boubée Gabriel. I. Législation : réforme de l’urbanisme . In: Droit et Ville, tome 4, 1977...
Roujou de Boubée Gabriel. 1. Contrat de construction individuelle : versements irréguliers. Détourne...
Roujou de Boubée Gabriel. II. Contrat de construction individuelle versements irréguliers. In: Droit...
Roujou de Boubée Gabriel. IV. Lotissement infraction. Action civile . In: Droit et Ville, tome 5, 19...
Bouyssou Fernand. Les réformes récentes de l’urbanisme et les collectivités locales. In: Droit et Vi...
Roujou de Boubée Gabriel. V. Infractions aux règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers . In:...
Roujou de Boubée Gabriel. III. Défaut de permis de construire éléments du délit. Procédure détermina...
Roujou de Boubée Gabriel. II. Défaut de permis de construire. Éléments. Procédure. Personnes respons...
Débat faisant suite au rapport de M. Sizaire. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N.A.B. ...
Groslière Jean-Claude. IV. Vente à construire. Garantie extrinsèque. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
Roujou de Boubée Gabriel. 1. Nécessité d'un permis de construire. In: Droit et Ville, tome 2, 1976. ...
Débat faisant suite au rapport de M. Le Besnerais. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N....
Auby Jean-Marie. Les récentes réformes de l’urbanisme et de la politique foncière. In: Droit et Vill...
Débat faisant suite au rapport de M. J.L. Viguier. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N....
Le Besnerais M. Les établissements financiers et la protection des acquéreurs de logements. In: Droi...
Roujou de Boubée Gabriel. I. Législation : réforme de l’urbanisme . In: Droit et Ville, tome 4, 1977...
Roujou de Boubée Gabriel. 1. Contrat de construction individuelle : versements irréguliers. Détourne...
Roujou de Boubée Gabriel. II. Contrat de construction individuelle versements irréguliers. In: Droit...
Roujou de Boubée Gabriel. IV. Lotissement infraction. Action civile . In: Droit et Ville, tome 5, 19...
Bouyssou Fernand. Les réformes récentes de l’urbanisme et les collectivités locales. In: Droit et Vi...
Roujou de Boubée Gabriel. V. Infractions aux règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers . In:...
Roujou de Boubée Gabriel. III. Défaut de permis de construire éléments du délit. Procédure détermina...
Roujou de Boubée Gabriel. II. Défaut de permis de construire. Éléments. Procédure. Personnes respons...
Débat faisant suite au rapport de M. Sizaire. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N.A.B. ...
Groslière Jean-Claude. IV. Vente à construire. Garantie extrinsèque. In: Droit et Ville, tome 6, 197...
Roujou de Boubée Gabriel. 1. Nécessité d'un permis de construire. In: Droit et Ville, tome 2, 1976. ...
Débat faisant suite au rapport de M. Le Besnerais. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N....
Auby Jean-Marie. Les récentes réformes de l’urbanisme et de la politique foncière. In: Droit et Vill...
Débat faisant suite au rapport de M. J.L. Viguier. In: Droit et Ville, tome 5, 1978. I.E.J.U.C.-C.N....
Le Besnerais M. Les établissements financiers et la protection des acquéreurs de logements. In: Droi...
Roujou de Boubée Gabriel. I. Législation : réforme de l’urbanisme . In: Droit et Ville, tome 4, 1977...
Roujou de Boubée Gabriel. 1. Contrat de construction individuelle : versements irréguliers. Détourne...