Saint-Alary Roger. Le contentieux de la Construction entre le promoteur, ses clients et les constructeurs. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La détermination des responsables dans le contentieux de la construction. pp. 57-81
Groslière Jean-Claude. I. Contrat préliminaire. Voie de fait . In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La ...
Débat faisant suite au rapport de M. Gabriel Roujou de Boubée. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La ...
Groslière Jean-Claude. La réforme de la responsabilité en matière de construction. In: Droit et Vill...
Delvolvé Pierre. La détermination des responsables dans le contentieux de la construction entre le m...
Seube Alain. La détermination des responsables dans le contentieux de la construction entre le maîtr...
Groslière Jean-Claude. Responsabilité des bureaux d'études et contentieux de la construction. In: Dr...
Bouyssou Fernand. Le contentieux des plans d’urbanisme . In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La déterm...
Roujou de Boubée Gabriel. La responsabilité pénale des constructeurs. In: Droit et Ville, tome 3, 19...
Débat faisant suite au rapport de M. Roger Saint-Alary. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La détermi...
Liste des intervenants au colloque des 5 et 6 octobre 1976. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La dét...
Groslière Jean-Claude. IV. Devoir de conseil des hommes de l’art . In: Droit et Ville, tome 3, 1977....
Débat faisant suite au rapport de M. Alain Seube. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La détermination...
Bigot Jean. Les assurances de responsabilité en matière de construction. In: Droit et Ville, tome 3,...
Bouyssou Fernand. Le permis de construire délivré sur les immeubles existants . In: Droit et Ville, ...
Débat faisant suite au rapport de M. Jean-Claude Groslière. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La dét...
Groslière Jean-Claude. I. Contrat préliminaire. Voie de fait . In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La ...
Débat faisant suite au rapport de M. Gabriel Roujou de Boubée. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La ...
Groslière Jean-Claude. La réforme de la responsabilité en matière de construction. In: Droit et Vill...
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Débat faisant suite au rapport de M. Roger Saint-Alary. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La détermi...
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Débat faisant suite au rapport de M. Jean-Claude Groslière. In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La dét...
Groslière Jean-Claude. I. Contrat préliminaire. Voie de fait . In: Droit et Ville, tome 3, 1977. La ...
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