L’enfant est l’individu de l’un ou de l’autre sexe qui n’a pas encore atteint l’âge de 18 ans accomplis. En effet, la condition de l’enfant dans le monde en raison de sa vulnérabilité, de sa dépendance, par rapport au milieu, de son manque de maturité physique, intellectuelle et émotionnelle nécessitant de soins spéciaux et une protection particulière n’a cessé d’interpeller depuis un certain temps la communauté internationale et nationale. Trop fragile comme un verre ou un œuf, ils périssent en premier en cas de non satisfaction de ces besoins vitaux de base. Parmi ces besoins, nous pouvons lister l’éducation, le logement, sa survie et autres pour son épanouissement. C’est pour cette raison, les mécanismes idoines doivent être pris.L’enfan...
La piteuse équipée de l’Arche de Zoé a provoqué une crise entre la France et le Tchad. Au-delà de le...
International audienceLe colloque international sur la mise en œuvre du droit de l’environnement en ...
Nul ne peut être arbitrairement détenu. L’autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuelle,...
International audienceNon sans un certain paradoxe, l'identification de ce qu'est « la protection co...
Nous avons été sollicités dans ce colloque qui porte sur les droits fondamentaux de l’enfant pour pr...
L’adoption, c’est la création artificielle d’un lien de filiation. Acte commun de nos jours, il a lo...
A priori, l’existence d’un Etat est encadrée par deux catégories d’éléments indispensables : les élé...
Malgré une littérature académique toujours plus abondante sur le sujet, la protection internationale...
L’intitulé du présent ouvrage amène le lecteur à se remémorer une célèbre citation d’Albert Camus : ...
La réponse à la question si l’assureur peut prendre en charge les conséquences du comportement fauti...
Depuis les années 1970, la Cour européenne des droits de l’homme s’est attachée à définir le contenu...
Cet article est le premier d’une série qui paraîtra régulièrement sous la responsabilité de François...
Dans son texte, l'auteur répond à une question posée lors d'une Conférence organisée conjointement p...
Ces derniers mois, le Comité des droits de l’Homme et le Comité des droits économiques, sociaux et c...
La plupart des enfants et des adolescents qui commettent des actes délinquants ne persistent pas dan...
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