LE LANGAGE DES CONCEPTS LÉGISLATIFS

International audienceLe droit ne saurait se passer de concepts. Avant même son application, sasimple élaboration paraît inenvisageable sans ces représentations générales de laréalité, si caractéristiques de la pensée humaine. Les théories de la connaissancenous en expliquent la raison. Elles enseignent, en effet, que l’esprit humain ne sem-ble essentiellement disposer que de deux modes de connaissance de la réalité : soit ilsaisit directement le concret dans sa singularité, soit il envisage le réel à travers desreprésentations nécessairement plus générales et abstraites, en usant de concepts1.Or, lorsqu’un esprit humain, associé à d’autres, se met en quête de bâtir un édificede principes et de règles destinés à régir une partie des rapports générés par la vie ensociété, l’appréhension conceptuelle de la réalité à régir devient la seule pertinente.On ne peut concevoir un système juridique uniquement constitué de directives par-ticulières adressées séparément à chaque individu. H.L.A. Hart l’écrivait déjà, en1961, pour débuter sa présentation de la « texture ouverte » du droit : « S’il n’étaitpas possible de communiquer des modèles généraux de conduite, que des multitudesd’individus sont susceptibles de considérer, sans autre directive, comme leur enjoi-gnant d’adopter une conduite déterminée lorsque les circonstances voulues se trou-vent réunies, rien ne saurait exister de ce que nous reconnaissons maintenant commeétant du droit »2