Add to ORKGAudition, le 4 juin 2021, devant la Commission des Affaires institutionnelles du Sénat, à propos de différentes propositions visant à modifier la loi spéciale sur la Cour constitutionnelle, en vue de revoir la procédure de sélection et de nomination des juges de la Cou
La fabrique de la loi #2 ← Article précédent Article suivant → Alors que la Commission des affaires...
La période du recrutement des maîtres de conférences a débuté. L'on sait qu'il n'existe aucune coord...
Le 23 avril 2021, Céline Bessière et Sibylle Gollac ont été auditionnées par la commission des Affai...
Audition publique en Commission des affaires institutionnelles du Sénat, 3 juin 201
Audition, le 6 juillet 2021, devant la Commission de l'Intérieur, de la Sécurité, de la Migration et...
Audition publique en Commission des affaires institutionnelles du Sénat, Bruxelles, 12 janvier 2015
Audition publique en Commission des affaires sociales de la Chambre des Représentants, Bruxelles, 11...
Le document annexé est le compte-rendu de la séance du 29 février 2016 de la Commission des Affaires...
Dans deux décisions, le Conseil constitutionnel valide le principe de l'audition libre tout en fixan...
La période du recrutement des maîtres de conférences a débuté. L’on sait qu’il n’existe aucune coord...
Audition comme expert par la Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie du Parlemen...
24 formules rédigées sur la thématique de l'audition du mineur en justice - justice civil
24 formules rédigées sur la thématique de l'audition du mineur en justice - justice civil
La période du recrutement des maîtres de conférences a débuté. L’on sait qu’il n’existe aucune coord...
Audition par le Sénat de Belgique (Commission du Renouveau démocratique et de la Citoyenneté), Bruxe...
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